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Marques déposées par SOCIETE CIVILE FERMIERE DU CHATEAU CARCANIEUX
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CHATEAU LES LATTES CRU BOURGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES LATTES CRU BOURGEOIS
SOCIETE CIVILE FERMIERE DU CHATEAU CARCANIEUX

Numéro de dépôt :
1721227
Date de dépôt :
03/04/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1995
CHATEAU LES LATTES CRU BOURGEOIS de SOCIETE CIVILE FERMIERE DU CHATEAU CARCANIEUX

Présentation de la marque CHATEAU LES LATTES CRU BOURGEOIS

Déposée le 3 avril 1985 par SOCIETE CIVILE FERMIERE DU CHATEAU CARCANIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES LATTES CRU BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE FERMIERE DU CHATEAU CARCANIEUX, domicilié(e) Château Carcanieux à QUEYRAC (Gironde) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me VIALARD, Notaire à PAUILLAC (Gironde) - France.

La marque CHATEAU LES LATTES CRU BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES LATTES CRU BOURGEOIS est expirée depuis le 3 avril 1995.

SOCIETE CIVILE FERMIERE DU CHATEAU CARCANIEUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARCANIEUX CRU BOURGEOIS , LA LICORNE


SOCIETE CIVILE FERMIERE DU CHATEAU CARCANIEUX - Château Carcanieux à QUEYRAC (Gironde) - France


Me VIALARD, Notaire à PAUILLAC (Gironde) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau Les Lattes"